Comment mettre fin aux nuisances sonores ?

Nuisances

Très incommodé par les nuisances sonores de votre voisin que vous entendez constamment, vous finissez même par vous demander s’il ne vit pas dans la même pièce que vous. Le bruit émis par celui-ci est-il normal ? Quels sont vos droits et devoirs face à cela ?

A partir de quel moment un bruit est-il considéré comme une nuisance sonore ?

Tous les bruits ne constituent pas des nuisances sonores, et il est important de bien distinguer les bruits constitutifs d’un trouble pour autrui, des bruits dits « normaux ».

Les bruits peuvent être causés par un humain, un animal ou bien un objet. Il peut s’agir de cris, d’aboiements, de bruits de talons sur le parquet. L’élément important qu’il va désormais falloir mettre en exergue est bien leur caractère « anormal » ou non.

Un trouble sonore intensif, répétitif et durable

Le tapage diurne est caractérisé lorsque le bruit est intensif, répétitif ou durable dans le temps.

Ainsi, si votre voisin décide de jouer de la batterie tout l’après-midi, fenêtres grandes ouvertes, et que le bruit vous dérange, on considère cela comme du tapage diurne.

Pour le tapage nocturne, peu importe que le bruit soit répétitif ou durable, dès lors qu’il se produit entre 22h et 7h du matin, il est considéré comme tel.

Des conséquences sanitaires imparables

Des études ont montré l’impact des nuisances sonores sur notre santé. Le bruits se caractérise comme une des premières nuisances environnementales. Généralement il est plus facilement perçu comme une gêne, une nuisance, voire une pollution environnementale qu’un un risque réel pour la santé.  En effet, il peut gravement nuire et même créer de la fatigue extrême, une hypersensibilité de l’oreille, créer des acouphènes, et aller jusqu’à la surdité dans les cas les plus graves.

Par ailleurs, ils peuvent également avoir des répercussions sur notre sommeil et créer des problèmes cardio-vasculaires à cause du stress et perturber ainsi notre système immunitaire. En cas de lésion auditive, il est impératif d’aller consulter un ORL qui saura vous délivrer le meilleur diagnostic.

Des solutions pour  remédier aux nuisances sonores

Tentez une démarche amiable pour faire cesser les troubles

La première chose à faire en cas de nuisance sonore est de tenter de trouver un consensus avec l’auteur des troubles.

Aller frapper à sa porte, instaurez avec lui un dialogue de manière la plus calme possible afin de trouver un arrangement qui conviendrait aux deux parties. Cela suffit généralement à faire cesser les troubles.

Si le dialogue n’a pas été probant et que le bruit persiste, alors tentez d’écrire un courrier, d’abord en lettre simple, puis en lettre recommandée.

Si la solution amiable n’a toujours pas fonctionné, et qu’un arrangement n’a pas pu être trouvé, alors vous pouvez demander l’intervention des forces de police. 

Faire appel aux forces de l’ordre pour constater le trouble

Vous avez beau avoir tout essayé, votre voisin persiste toujours à mettre son album préféré de hard rock à fond à minuit passé, dans ce cas-là, que faire ?  Vous pouvez faire constater le trouble par la police qui établira ensuite un procès-verbal. Non seulement, les forces de l’ordre peuvent appliquer une contravention (pouvant aller de 60 à 450 euros) au voisin bruyant, ce qui pourrait suffire à faire cesser le trouble, mais en plus vous pourrez exercer, le cas échéant, un recours devant le tribunal compétent.

Dans un même temps, vous pouvez adresser un courrier recommandé à votre propriétaire, ou bien à votre syndic de copropriété, en y joignant la copie de votre plainte, pour l’avertir des troubles que vous rencontrez.

Faire appel à une huissier de justice pour constater le bruit

La jurisprudence condamne le « trouble anormal » du voisinage, mais c’est bien à celui qui s’en plaint d’apporter la preuve du trouble.

Lorsque vous rencontrez des nuisances sonores, le rôle du huissier de justice s’avère indispensable puisqu’il vous aidera à apporter la preuve que vous rencontrez bien un trouble sonore. Son constat permettra d’identifier et de décrire de façon précise les différents troubles de voisinage qui pourront ensuite être sanctionnés. Vous pouvez également saisir le tribunal  en ayant au préalable évalué le montant du préjudice

Nuisances sonores : quelles sont les sanctions ?

Si le trouble anormal est reconnu devant un juge, alors les contrevenants s’exposent non seulement au paiement d’une amende, mais également à des dommages-intérêts si le plaignant s’est constitué partie-civile. Dans les cas les plus graves, l’objet du délit peut être confisqué, voire détruit.